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Marques déposées par la société STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION
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L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS
STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3400271
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015
L\'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS de STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS

Déposée le 16 décembre 2005 par la société STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS »

Le déposant est la société STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 001 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS est expirée depuis le 16 décembre 2015.

STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURÉ SAINT-MARTIN DE CARCARÈS , BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE DANSONS LA CARMAGNOLE


STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France - SIREN 776001885


STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine.